ÜBUNGSMASCHINE
Brevet européen · EP4103293 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4103293
- Numéro de demande
- EP21703857
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2021
- Publié
- 21 déc. 2022
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 31 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A63B 24/00 (2006.01)A63B 21/02 (2006.01)A63B 21/04 (2006.01)A63B 21/055 (2006.01)A63B 21/00 (2006.01)A63B 22/00 (2006.01)A63B 71/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 202002002 13.02.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/052282 01.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/160453 19.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 5 nov. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- DTS Zurich, Bahnhofplatz 1, 8001 Zürich → DTS Patent- und Rechtsanwälte PartmbB, München, Zweigniederlassung Zürich, Bahnhofplatz 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 24 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- DTS Zurich, Bahnhofplatz 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.02.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
Newry County Down BT34 2JX, GB
Newry County Down BT34 2JX, GB
Leominster Herefordshire HR6 9HP, GB
Powys LD8 2TN, GB
Powys LD8 2TN, GB
Monmouth, Monmouthshire NP25 5TD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.