SCHLÄGERSATTEL FÜR EISHOCKEY-TRAININGSGERÄTE
Brevet européen · EP4103294 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4103294
- Numéro de demande
- EP21760275
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2021
- Publié
- 21 déc. 2022
- Délivré
- 12 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A63B 69/00 (2006.01)A63B 71/02 (2006.01)A63B 63/00 (2006.01)
- Priorité
- CA 3073635 25.02.2020
- Demande PCT
- PCT/CA2021/050228 25.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/168569 02.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 1 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 14 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 14.11.2025
- 12 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
Parties
Inventeur
Quinn, Patrick Joseph
S. Ridgeway, Ontario L0S 1N0, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.