VARIABLE INSTALLATION IN EINEM GASSTRÖMUNGSKANAL
Brevet européen · EP4103301 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4103301
- Numéro de demande
- EP21712946
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2021
- Publié
- 21 déc. 2022
- Délivré
- 6 mars 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 45/08 (2006.01)F23J 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020000892 12.02.2020
- Demande PCT
- PCT/DE2021/000023 09.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/160198 19.08.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 4 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 11 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Inventeur
WANDRES, Peter
52066 Aachen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.