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Brevet européen · EP4103461 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4103461
Numéro de demande
EP21711384
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2021
Publié
21 déc. 2022
Délivré
26 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
11 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B62K 3/04 (2006.01)
B62K 19/12 (2006.01)
Priorité
IT 202000002830 13.02.2020
Demande PCT
PCT/IT2021/050033 12.02.2021
Publication PCT
WO2021/161356 19.08.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 26 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 26.10.2023

  6. 26 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Titulaire

ETERNUM TECHNOLOGY SRL

Via San Martino 2 Frazione Cornaiano, 39057 Appiano Sulla Strada Del Vino (BZ), IT

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

PASQUIN, Stefano

39044 EGNA (BZ), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.