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Brevet européen · EP4103487 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4103487
Numéro de demande
EP20918992
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2020
Publié
21 déc. 2022
Délivré
25 déc. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 47/40 (2006.01)
B65D 43/02 (2006.01)
B65D 51/16 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2020/074803 12.02.2020
Publication PCT
WO2021/159288 19.08.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  2. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  3. 25 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

Parties

Inventeur

Kuo, Tse-Huang

Taipei, Taiwan 115, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.