SOL-ANWENDUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP4103511 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4103511
- Numéro de demande
- EP20707769
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2020
- Publié
- 21 déc. 2022
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C01B 13/32 (2006.01)C01B 33/14 (2006.01)C01G 19/02 (2006.01)C01G 23/053 (2006.01)C01G 25/02 (2006.01)C08B 31/00 (2006.01)C08J 5/00 (2006.01)C09D 7/62 (2018.01)D21H 17/00 (2006.01)C01B 33/142 (2006.01)C01B 33/146 (2006.01)C01B 33/149 (2006.01)C08B 37/08 (2006.01)D21H 17/28 (2006.01)D21H 17/70 (2006.01)D21H 19/06 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/GB2020/050325 12.02.2020
- Publication PCT
- WO2021/160979 19.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 1 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 27 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
ISMAIL, Fanya
Sittingbourne, Kent ME9 8GA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.