WASSERDESINFEKTIONSMODUL
Brevet européen · EP4103515 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4103515
- Numéro de demande
- EP21753142
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2021
- Publié
- 21 déc. 2022
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C02F 1/32 (2023.01)C02F 1/00 (2023.01)E03C 1/04 (2006.01)
- Priorité
- US 202016789187 12.02.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/013016 12.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/162812 19.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 8 août 2025
Transféré
- Titulaire
- AquiSense Technologies LLC, 4400 Olympic Blvd., Erlanger, KY 41018, Etats-Unis d'Amérique → AquiSense Incorporated, 4400 Olympic Blvd., Erlanger, KY 41018, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 08.08.2025
- 13 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 13.05.2025
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Inventeur
PUGH, Steven, Franklin
Erlanger, KY 41018, US
KRAUSE, John
Erlanger, KY 41018, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.