FLEISCHERZEUGUNG IN VITRO

Brevet européen · EP4103693 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4103693
Numéro de demande
EP20792395
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2020
Publié
21 déc. 2022
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C12N 5/073 (2010.01)
C12N 5/077 (2010.01)
A23L 13/00 (2016.01)
Priorité
DE 102020201661 11.02.2020
Demande PCT
PCT/EP2020/078935 14.10.2020
Publication PCT
WO2021/160301 19.08.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 30 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.01.2026

  3. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Inventeur

RÖNTGEN, Monika

18147 Rostock, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.