SCHMUCKKÖRPER
Brevet européen · EP4103758 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4103758
- Numéro de demande
- EP21802223
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2021
- Publié
- 21 déc. 2022
- Délivré
- 11 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C22C 5/02 (2006.01)A44C 27/00 (2006.01)C22C 1/03 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020132870 09.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/079653 26.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/122242 16.06.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 22 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 13 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 13.01.2025
- 11 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
Parties
Inventeur
BINDER, Kai-F.
75173 Pforzheim, DE
BAJRAKTARI, Avni
75180 Pforzheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.