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Brevet européen · EP4103791 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4103791
- Numéro de demande
- EP20786362
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2020
- Publié
- 21 déc. 2022
- Délivré
- 17 juil. 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04C 2/38 (2006.01)
- Priorité
- US 201962901929 P 18.09.2019US 202016993730 14.08.2020
- Demande PCT
- PCT/US2020/051495 18.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/055750 25.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 17 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
Parties
Inventeur
THROWER II, Jesse C.
Midlothian, Virginia 23112, US
COSTEUX, Stephane
Midland, Michigan 48640, US
LIEBURN, William Brian
Plain City, Ohio 43064, US
THOMAS, Bryn
Clevedon Somerset BS21 5EW, GB
NEILL, John
Exmouth Devon EX8 3HJ, GB
KATSAROS, James Dean
Midlothian, Virginia 23113, US
NOBBEE, Wazir
Chesterfield, Virginia 23838, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.