SCHWIMMBECKENWELLENGENERATOR

Brevet européen · EP4103800 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4103800
Numéro de demande
EP21754167
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2021
Publié
21 déc. 2022
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E04H 4/12 (2006.01)
A63B 69/00 (2006.01)
B63H 1/00 (2006.01)
E04H 4/00 (2006.01)
F04D 35/00 (2006.01)
Priorité
US 202062976961 P 14.02.2020
US 202063026508 P 18.05.2020
Demande PCT
PCT/CA2021/000010 15.02.2021
Publication PCT
WO2021/159200 19.08.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

Whitewater West Industries Ltd.

180-6651 Fraserwood Place, Richmond, BC V6W 1J3, CA

Inventeur

WYNNE-EDWARDS, Alexander

Victoria, British Columbia V9A 1V4, CA

TYMIAK, Andrew

Surrey, British Columbia V3V 6J7, CA

GINESTET, Clement

93400 Saint Ouen, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.