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Brevet européen · EP4103893 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4103893
- Numéro de demande
- EP21703495
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2021
- Publié
- 21 déc. 2022
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 11/77 (2018.01)F24F 110/10 (2018.01)F24F 110/20 (2018.01)F24F 8/10 (2021.01)F24F 8/30 (2021.01)
- Priorité
- IN 202021006451 14.02.2020IN 202021006450 14.02.2020IN 202021006452 14.02.2020IN 202021006453 14.02.2020IN 202021006449 14.02.2020EP 20166863 30.03.2020EP 20176470 26.05.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/053334 11.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/160737 19.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
DUNBERGER, Lars Henrik
115 26 Stockholm, SE
NETHAJI, Alagirisamy
Mumbai 400099 Andheri, IN
WENNERSTRÖM, Johan Daniel
115 26 Stockholm, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.