PROCÉDÉ DE CALIBRATION D'UN DISPOSITIF OPTOÉLECTRONIQUE

Brevet européen · EP4103921 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4103921
Numéro de demande
EP21701534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2021
Publié
21 déc. 2022
Délivré
26 mars 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01J 5/80 (2022.01)
G01J 5/90 (2022.01)
Priorité
FR 2001265 10.02.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/051865 27.01.2021
Publication PCT
WO2021/160433 19.08.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  3. 26 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

Parties

Titulaire

Bertin Technologies

10 bis, Avenue Ampère Parc d'Activités du Pas du Lac, 78180 Montigny-le-Bretonneux, FR

Inventeur

SOULIE, Emmanuel

13790 Rousset, FR

ORIOT DE LA CHAPELLE, David

13250 Saint-Chamas, FR

DIAZ, Damien

13480 Cabries, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.