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Brevet européen · EP4103950 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4103950
- Numéro de demande
- EP21771198
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2021
- Publié
- 21 déc. 2022
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01R 29/08 (2006.01)G01S 7/285 (2006.01)G01S 13/00 (2006.01)H01Q 19/10 (2006.01)H01P 5/08 (2006.01)
- Priorité
- US 202062990244 P 16.03.2020US 202117142012 05.01.2021
- Demande PCT
- PCT/CA2021/050328 11.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/184108 23.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
AMARLOO, Hadi
Waterloo, Ontario N2L 0A9, CA
RAMIREZ-SERRANO, Jaime
Waterloo, Ontario N2L 0A9, CA
SHAFFER, James P.
Waterloo, Ontario N2L 0A9, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.