INTEGRIERTES SICHERUNGSMODUL MIT FLACHEM PROFIL
Brevet européen · EP4104197 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4104197
- Numéro de demande
- EP21753394
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2021
- Publié
- 21 déc. 2022
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 85/04 (2006.01)H01H 85/041 (2006.01)H01H 85/20 (2006.01)H01H 85/044 (2006.01)H01H 85/055 (2006.01)H01H 85/08 (2006.01)H01H 85/12 (2006.01)H01H 85/02 (2006.01)
- Priorité
- US 202016638378 11.02.2020US 202016789857 13.02.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/017545 11.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/163250 19.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Inventeur
URREA, Julio
Chicago, Illinois 60631, US
BOLD, Gary
Chicago, Illinois 60631, US
PEREZ, Hector
Chicago, Illinois 60631, US
YURKANIN, Matt
Chicago, Illinois 60631, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.