ROTORHOHLWELLE

Brevet européen · EP4104277 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4104277
Numéro de demande
EP21704767
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2021
Publié
21 déc. 2022
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H02K 9/197 (2006.01)
H02K 7/00 (2006.01)
H02K 1/32 (2006.01)
Priorité
DE 102020103875 14.02.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/053184 10.02.2021
Publication PCT
WO2021/160660 19.08.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Inventeur

RUDERT, Bernd

59229 Ahlen, DE

WEGENER, Jens

48329 Havixbeck, DE

GRÜNEWALD, Ralf

48317 Drensteinfurt, DE

GÖTTMANN, Alexander

48317 Drensteinfurt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.