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Brevet européen · EP4104467 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4104467
Numéro de demande
EP21718361
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2021
Publié
21 déc. 2022
Délivré
15 oct. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04W 4/50 (2018.01)
H04L 47/125 (2022.01)
H04L 67/51 (2022.01)
H04W 12/63 (2021.01)
H04W 12/71 (2021.01)
H04W 12/72 (2021.01)
H04W 28/02 (2009.01)
Priorité
US 202062993923 P 24.03.2020
US 202117205590 18.03.2021
Demande PCT
PCT/US2021/023118 19.03.2021
Publication PCT
WO2021/194868 30.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  3. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

Apple Inc.

Cupertino CA 95014, US

Inventeur

QAISRANI, Babar

Cupertino, California 95014, US

LEE, Teck Yang

Cupertino, California 95014, US

MALTHANKAR, Rohan C.

Cupertino, California 95014, US

TOUATI, Samy

Cupertino, California 95014, US

RIVERA-BARRETO, Rafael L.

Cupertino, California 95014, US

VENKATARAMAN, Vijay

Cupertino, California 95014, US

KISS, Krisztian

Cupertino, California 95014, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.