DYNAMISCHE SIGNALSIGNALISIERUNG FÜR MESSLÜCKE
Brevet européen · EP4104491 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4104491
- Numéro de demande
- EP20918818
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2020
- Publié
- 21 déc. 2022
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H04L 5/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2020/075150 13.02.2020
- Publication PCT
- WO2021/159417 19.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Inventeur
YUAN, Ping
Beijing 100102, CN
HE, Jing
Beijing 100102, CN
HENTTONEN, Tero
02760 Espoo, FI
DALSGAARD, Lars
90230 Oulu, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.