BAGAGE COMPRENANT DEUX TRONÇONS PLIABLES ENTRE UNE CONFIGURATION DÉPLOYÉE D'UTILISATION ET UNE CONFIGURATION RABATTUE DE RANGEMENT
Brevet européen · EP4104705 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4104705
- Numéro de demande
- EP22179049
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2022
- Publié
- 21 déc. 2022
- Délivré
- 27 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A45C 7/00 (2006.01)A45C 13/26 (2006.01)A45C 5/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 2106311 15.06.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 27 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
Parties
Inventeur
FRAY, Benoît
59650 Villeneuve d'Ascq, FR
PAUPARD, Romain
59650 Villeneuve d'Ascq, FR
THIEBAUD, Romain
59650 Villeneuve d'Ascq, FR
GUILLON, Alexandre
59650 Villeneuve d'Ascq, FR
GOSSET, Hélène
59650 Villeneuve d'Ascq, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.