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Brevet européen · EP4104774 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4104774
- Numéro de demande
- EP22189941
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2012
- Publié
- 21 déc. 2022
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61B 17/02 (2006.01)A61B 17/34 (2006.01)
- Priorité
- US 201161484362 P 10.05.2011
- Divisionnaire de
- EP20169466
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
ALBRECHT, Jeremy J
Rancho Santa Margarita, CA 92688, US
HART, Charles C
Rancho Santa Margarita, CA 92688, US
NGUYEN, Eric
Rancho Santa Margarita, CA 92688, US
YAWATA, Haruyasu
Rancho Santa Margarita, CA 92688, US
HILAL, Nabil
Rancho Santa Margarita, CA 92688, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.