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Brevet européen · EP4104891 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4104891
Numéro de demande
EP22189849
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2021
Publié
21 déc. 2022
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 39/10 (2006.01)
A61M 39/14 (2006.01)
A61M 39/18 (2006.01)
F16L 37/00 (2006.01)
A61M 39/16 (2006.01)
Priorité
GB 202020053 17.12.2020
GB 202113596 23.09.2021
Divisionnaire de
EP21836505
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 02.03.2026

  2. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  3. 4 févr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Aseptic Connectors Limited, 3 The Forum, Icknield Way, Tring, Hertfordshire HP23 4JY, Royaume-Uni → Parker Hannifin Emea S.A.R.L., La Tuilière 6, 1163 Etoy

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

  4. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Inventeur

BRYAN, Matthew Robert

Tring, HP23 4JY, GB

WILSON, Alistair Richard Ian

Tring, HP23 4JY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.