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Brevet européen · EP4104891 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4104891
- Numéro de demande
- EP22189849
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2021
- Publié
- 21 déc. 2022
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61M 39/10 (2006.01)A61M 39/14 (2006.01)A61M 39/18 (2006.01)F16L 37/00 (2006.01)A61M 39/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 202020053 17.12.2020GB 202113596 23.09.2021
- Divisionnaire de
- EP21836505
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 02.03.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 4 févr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Aseptic Connectors Limited, 3 The Forum, Icknield Way, Tring, Hertfordshire HP23 4JY, Royaume-Uni → Parker Hannifin Emea S.A.R.L., La Tuilière 6, 1163 Etoy
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
BRYAN, Matthew Robert
Tring, HP23 4JY, GB
WILSON, Alistair Richard Ian
Tring, HP23 4JY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.