BELEUCHTUNGSSYSTEM MIT EINEM LICHTLEITER MIT EINEM DIFFUSOR-ELEMENT
Brevet européen · EP4104900 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4104900
- Numéro de demande
- EP22178932
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2022
- Publié
- 21 déc. 2022
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61N 5/06 (2006.01)A61N 5/067 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 18/22 (2006.01)F21V 8/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021115485 15.06.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
SCHULTHEIS, Bernd
55270 Schwabenheim, DE
HENN, Christian
55546 Frei-Laubersheim, DE
KLINK, Tobias
65428 Rüsselsheim, DE
KEIPER, Oliver
65510 Hünstetten, DE
RUSSERT, Hubertus
55270 Jugenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.