LÖSCHLANZE

Brevet européen · EP4104908 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4104908
Numéro de demande
EP22179077
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2022
Publié
21 déc. 2022
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A62C 31/22 (2006.01)
Priorité
AT 504882021 16.06.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Titulaire

AVL List GmbH

Hans-List-Platz 1, 8020 Graz, AT

Inventeur

ELSNER, Markus

8010 Graz, AT

STADER, Heinrich

8141 Premstätten, AT

SCHLATZER, Wolfgang

8573 Kainach bei Voitsberg, AT

GRIESHOFER, Georg

8071 Hausmannstätten, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.