BUSE DE PROJECTION D'UNE MOUSSE

Brevet européen · EP4104933 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4104933
Numéro de demande
EP22179061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2022
Publié
21 déc. 2022
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B05B 7/00 (2006.01)
B05B 7/02 (2006.01)
B05B 7/26 (2006.01)
B05B 7/24 (2006.01)
B01F 23/235 (2022.01)
G21F 9/00 (2006.01)
B08B 3/00 (2006.01)
B01F 25/452 (2022.01)
B05B 1/04 (2006.01)
Priorité
FR 2106379 16.06.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Inventeur

FRANCES, Fabien

30760 Saint Julien de Peyrolas, FR

VENDITTI, Pierre

30130 Saint-Paulet-de-Caisson, FR

LEPEYTRE, Célia

30650 Rochefort-du-Gard, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.