AUFSPANNVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4104966 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4104966
- Numéro de demande
- EP21179190
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2021
- Publié
- 21 déc. 2022
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B23Q 1/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 15.09.2026
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 20 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Seraina Fenner, Ausserdorf 13, 8235 Lohn SH
Publié dans Swissreg le 20.10.2025
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.