DÜNNSTEINERZEUGNIS

Brevet européen · EP4105017 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4105017
Numéro de demande
EP21180015
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2021
Publié
21 déc. 2022
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
16 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B32B 9/00 (2006.01)
B32B 9/04 (2006.01)
B32B 27/40 (2006.01)
B32B 27/42 (2006.01)
B32B 33/00 (2006.01)
B32B 37/00 (2006.01)
C04B 41/72 (2006.01)
E04F 13/077 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  5. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  6. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Inventeur

GUNTERMANN, Georg

57392 Schmallenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.