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Brevet européen · EP4105054 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4105054
- Numéro de demande
- EP22180400
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2020
- Publié
- 21 déc. 2022
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B60K 35/00 (2024.01)B60W 50/14 (2020.01)B60W 50/00 (2006.01)B60K 35/10 (2024.01)B60K 35/28 (2024.01)B60K 35/81 (2024.01)
- Priorité
- JP 2019006233 17.01.2019
- Divisionnaire de
- EP20151800
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
TOCHIGI, Kohei
Toyota-shi, 471-8571, JP
ITO, Shogo
Toyota-shi, 471-8571, JP
IKEZAWA, Yuta
Toyota-shi, 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.