KÜHLWASSERTEMPERATURREGLERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4105458 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4105458
- Numéro de demande
- EP20918912
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2020
- Publié
- 21 déc. 2022
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F01P 7/16 (2006.01)F16K 31/66 (2006.01)F16K 1/44 (2006.01)F16K 31/00 (2006.01)F16K 31/06 (2006.01)F16K 37/00 (2006.01)F01P 3/02 (2006.01)F01P 7/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020021553 12.02.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2020/048087 23.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/161666 19.08.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
FURUYA Takatoshi
Kiyose-shi Tokyo 204-0003, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.