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Brevet européen · EP4105466 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4105466
Numéro de demande
EP21753567
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2021
Publié
21 déc. 2022
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
11 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F02C 7/16 (2006.01)
F02C 7/236 (2006.01)
Priorité
JP 2020023204 14.02.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/005296 12.02.2021
Publication PCT
WO2021/162102 19.08.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

Kawasaki Jukogyo Kabushiki Kaisha

1-1 Higashikawasaki-cho 3-chome Chuo-ku Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

Inventeur

SAKAMOTO, Sho

Hyogo 650-8670, JP

IKAI, Hiromasa

Hyogo 650-8670, JP

OKUWA, Tatsuya

Hyogo 650-8670, JP

MAESATO, Hikaru

Hyogo 650-8670, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.