DÜBEL

Brevet européen · EP4105499 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4105499
Numéro de demande
EP22178525
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2022
Publié
21 déc. 2022
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F16B 13/12 (2006.01)
F16B 13/06 (2006.01)
Priorité
DE 102021115710 17.06.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 13.08.2026

  2. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

TOX-Dübel-Technik GmbH

Brunnenstr. 31, 72505 Krauchenwies, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Aleker, Hubert

89597 Munderkingen, DE

Schmid, Dieter

78333 Stockach, DE

Daniel, Wilhelm

88690 Uhldingen, DE

Daniel, Kiesner

88512 Mengen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.