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Brevet européen · EP4105526 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4105526
- Numéro de demande
- EP22179105
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2022
- Publié
- 21 déc. 2022
- Délivré
- 1 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16K 5/06 (2006.01)F16K 27/06 (2006.01)B23P 15/00 (2006.01)B23P 11/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 202108517 15.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 17 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner AG, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.06.2024
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Inventeur
MACGREGOR, Robbie
Sheffield, S3 8RN, GB
WORSLEY, Alasdair
Worksop, S80 3QB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.