GASVENTILANORDNUNG

Brevet européen · EP4105555 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4105555
Numéro de demande
EP21179207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2021
Publié
21 déc. 2022
Délivré
9 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
13 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F23N 1/00 (2006.01)
F16K 1/44 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 10.09.2026

  2. 3 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  3. 20 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  4. 9 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

Parties

Titulaire

Siemens Aktiengesellschaft

80333 München, DE

Inventeur

Cooper, Nils

76461 Muggensturm, DE

Wetzel, Martin

76437 Rastatt, DE

Wiegand, Armin

77839 Lichtenau-Muckenschopf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.