KOMBINATIONSGERÄT
Brevet européen · EP4105564 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4105564
- Numéro de demande
- EP22175047
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2022
- Publié
- 21 déc. 2022
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F24C 15/20 (2006.01)B01D 46/12 (2022.01)B01D 46/90 (2022.01)
- Priorité
- DE 102021206126 16.06.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
Driedger, Benjamin
76356 Weingarten (Baden), DE
Herbst, Jens
75015 Bretten, DE
Kateb, Adnen
76133 Karlsruhe, DE
Schopp, Daniel
74374 Zaberfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.