STEUERUNGSSYSTEM UND ZUGANGSVERWALTUNGSPROGRAMM

Brevet européen · EP4105743 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4105743
Numéro de demande
EP20919128
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2020
Publié
21 déc. 2022
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G05B 19/05 (2006.01)
G06F 21/60 (2013.01)
G05B 19/042 (2006.01)
Priorité
JP 2020020425 10.02.2020
Demande PCT
PCT/JP2020/047253 17.12.2020
Publication PCT
WO2021/161653 19.08.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Omron Corporation

OMRON Corporation

801, Minamifudodo-cho Horikawahigashiiru Shiokoji-dori Shimogyo-ku, Kyoto-shi, Kyoto 600-8530, JP

Inventeur

OKAMURA, Kotaro

Kyoto-shi, Kyoto 600-8530, JP

HIROBE, Naoki

Kyoto-shi, Kyoto 600-8530, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.