VERFAHREN UND SYSTEM ZUM VORBETÄUBEN UND/ODER BETÄUBEN VON TIEREN

Brevet européen · EP4106528 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4106528
Numéro de demande
EP21704584
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2021
Publié
28 déc. 2022
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A22B 3/00 (2006.01)
Priorité
EP 20158117 19.02.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/053806 17.02.2021
Publication PCT
WO2021/165279 26.08.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

Marel Meat A/S

Kirstinehøj 56B, 2770 Kastrup, DK

Inventeur

LYKKE, Leif

4300 Holbæk, DK

WEIHE, Steen Hegnsgaard

4300 Holbæk, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.