KLEIDUNGSSTÜCK MIT EINSTELLBAREM BEFESTIGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4106567 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4106567
- Numéro de demande
- EP21709150
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2021
- Publié
- 28 déc. 2022
- Délivré
- 18 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A41D 13/00 (2006.01)A41F 1/00 (2006.01)A41F 9/00 (2006.01)A45F 5/02 (2006.01)
- Priorité
- SE 2050181 18.02.2020
- Demande PCT
- PCT/SE2021/050133 17.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/167520 26.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 15 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PGA S.P.A., MILANO, SUCCURSALE DI LUGANO, Viale Castagnola 21/c, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 15.09.2025
- 10 sept. 2025
Titulaire
- Titulaire
- CIRK-L AB, Jöns Filsgatan 9, 211 33 Malmö, Suède → CIRK-L AB, Prästagärdet 3, 512 53 Svenljunga, Suède
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
AHL, Christian
211 33 Malmö, SE
HELLSTRÖM, Kasimir
24194 Hurva, SE
HAGLUND, Johan Erik Martin
241 37 Eslöv, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.