MOULE VERSATILE

Brevet européen · EP4106590 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4106590
Numéro de demande
EP21702692
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2021
Publié
28 déc. 2022
Délivré
31 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
7 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A47J 43/20 (2006.01)
Priorité
FR 2001765 21.02.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/052934 08.02.2021
Publication PCT
WO2021/165079 26.08.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 11 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

  4. 29 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.04.2024

  5. 31 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

Parties

Titulaire

SEB S.A.

112 Chemin du Moulin Carron Campus SEB, 69130 Ecully, FR

Inventeur

PLICHON, Stéphane

74350 ALLONZIER-LA-CAILLE, FR

SUCHET, Stéphane

74150 MARCELLAZ-ALBANAIS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.