EINSETZVORRICHTUNGEN

Brevet européen · EP4106645 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4106645
Numéro de demande
EP21713169
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2021
Publié
28 déc. 2022
Délivré
24 juil. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/34 (2006.01)
Priorité
US 202062977879 P 18.02.2020
US 202062991968 P 19.03.2020
US 202062991928 P 19.03.2020
US 202063020309 P 05.05.2020
Demande PCT
PCT/US2021/018221 16.02.2021
Publication PCT
WO2021/167901 26.08.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 4 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

  3. 24 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

Parties

Titulaire

Smith & Nephew Orthopaedics AG

Theilerstrasse 1A, 6300 Zug

Smith & Nephew Asia Pacific Pte. Limited

29, Media Circle 06-05, ALICE@Mediapolis, Singapore 138565, SG

Smith & Nephew Inc.

Smith & Nephew, Inc.

1450 Brooks Road, Memphis, TN 38116, US

Inventeur

GRABINSKY, Jessica Marie

Mansfield, Massachusetts 02048, US

KRASNIAK, Carolyn Marie

Andover, Massachusetts 01810, US

MURRAY, Timothy Matthew

Tiverton, Rhode Island 02878, US

BARNES, Jeffrey Louis

Medford, Massachusetts 02155, US

TORRES, Francheska

Charlton, Massachusetts 01507, US

FALCO, Kevin Michael

Andover, Massachusetts 01810, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.