AUFSTECKBÜRSTENVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4106667 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4106667
- Numéro de demande
- EP21713887
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2021
- Publié
- 28 déc. 2022
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61C 17/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 20157718 17.02.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/053626 15.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/165196 26.08.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 7 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.04.2025
- 17 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Daub, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.03.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.