BESCHICHTETES IMPLANTAT

Brevet européen · EP4106678 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4106678
Numéro de demande
EP21708390
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2021
Publié
28 déc. 2022
Délivré
2 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61F 2/30 (2006.01)
A61F 2/38 (2006.01)
A61L 27/30 (2006.01)
A61L 27/50 (2006.01)
Priorité
US 202062978534 P 19.02.2020
US 202062978537 P 19.02.2020
US 202063010300 P 15.04.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/051430 19.02.2021
Publication PCT
WO2021/165909 26.08.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  3. 16 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

  4. 2 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

Parties

Titulaire

DePuy Synthes Products, Inc.

325 Paramount Drive, Raynham, Massachusetts 02767-0350, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

QUINTANA-PONCE, Oscar A.

Warsaw, Indiana 46582, US

SMITH, Bryan J.

Warsaw, Indiana 46582, US

ERNSBERGER, Craig N.

Granger, Indiana 46530, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.