SKI MIT RÜCKHALTEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4106892 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4106892
- Numéro de demande
- EP22719304
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2022
- Publié
- 28 déc. 2022
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A63C 7/06 (2006.01)A63C 9/00 (2012.01)A63C 9/086 (2012.01)A63C 9/08 (2012.01)A63C 5/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021110559 26.04.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/059677 12.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/228882 03.11.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Titulaire
SCHUHBAUM, Thomas
94526 Metten, DE
LOIBL-KEIMER, Rudolf
Lehmberger Str. 12, 94526 Metten, DE
Inventeur
SCHUHBAUM, Thomas
94526 Metten, DE
LOIBL-KEIMER, Rudolf
94526 Metten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.