ROBOT MOBILE DE JEU ET SYSTÈME ASSOCIÉ
Brevet européen · EP4106895 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4106895
- Numéro de demande
- EP21706275
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2021
- Publié
- 28 déc. 2022
- Délivré
- 29 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 18 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A63F 9/24 (2006.01)A63F 3/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2001683 20.02.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/054239 19.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/165517 26.08.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 25 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.07.2025
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 26 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Inventeur
SILVANI, Nicolas
78110 Feucherolles, FR
LEMEY, Alexis
77100 Mareuil-les Meaux, FR
LEGEAY, Mathieu
77174 Villeneuve-le-Comte, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.