ROBOT MOBILE DE JEU ET SYSTÈME ASSOCIÉ

Brevet européen · EP4106895 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4106895
Numéro de demande
EP21706275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2021
Publié
28 déc. 2022
Délivré
29 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
18 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A63F 9/24 (2006.01)
A63F 3/00 (2006.01)
Priorité
FR 2001683 20.02.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/054239 19.02.2021
Publication PCT
WO2021/165517 26.08.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 25 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.07.2025

  3. 9 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  4. 26 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

  5. 29 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

Parties

Inventeur

SILVANI, Nicolas

78110 Feucherolles, FR

LEMEY, Alexis

77100 Mareuil-les Meaux, FR

LEGEAY, Mathieu

77174 Villeneuve-le-Comte, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.