INSTALLATION ET PROCÉDÉ D'ÉPURATION D'AIR
Brevet européen · EP4106904 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4106904
- Numéro de demande
- EP21711009
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2021
- Publié
- 28 déc. 2022
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 53/56 (2006.01)B01D 53/04 (2006.01)B01D 53/62 (2006.01)B01D 53/84 (2006.01)E01C 1/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2001680 20.02.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/050287 18.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/165621 26.08.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Inventeur
ROMAND, Clément
75011 Paris, FR
DESCAMPS, Pierre Olivier
75003 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.