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Brevet européen · EP4106934 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4106934
Numéro de demande
EP21707136
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2021
Publié
28 déc. 2022
Délivré
1 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
16 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B22D 41/13 (2006.01)
Priorité
EP 20157812 18.02.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/053854 17.02.2021
Publication PCT
WO2021/165299 26.08.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 12 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

  3. 4 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2025

  4. 1 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

Parties

Titulaire

VESUVIUS GROUP S.A

Vesuvius Group S.A

Rue de Douvrain, 17, 7011 Ghlin, BE

Inventeur

DELSINE, Damien

7330 Saint-Ghislain, BE

RENARD, Jean-Luc

7030 Saint-Symphorien, BE

FAN, Xingqi

SUZHOU, Jiangsu 215008, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.