ROTATIONSFORMUNGSZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP4106971 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4106971
Numéro de demande
EP21705617
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2021
Publié
28 déc. 2022
Délivré
27 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
9 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B29C 41/00 (2006.01)
C08L 23/08 (2006.01)
B29C 41/06 (2006.01)
Priorité
US 202062977549 P 17.02.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/051084 10.02.2021
Publication PCT
WO2021/165790 26.08.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  4. 23 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 23.04.2024

  5. 27 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

Parties

Titulaire

Nova Chemicals (International) S.A.

Avenue de la Gare 14, 1700 Fribourg

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

DANG, Van

Calgary, Alberta T3H 5Y8, CA

HAY, Henry

Calgary, Alberta T3K 4C8, CA

ARNOULD, Gilbert

Calgary, Alberta T3A 6B6, CA

D'AGOSTINO, Carmine

Mississauga, Ontario L5R 1V4, CA

BELLEHUMEUR, Celine

Calgary, Alberta T2N 1N1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.