FILTER ZUR ZUBEREITUNG VON KAFFEE ODER AUFGUSS

Brevet européen · EP4107091 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4107091
Numéro de demande
EP20742840
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2020
Publié
28 déc. 2022
Délivré
18 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B65D 85/804 (2006.01)
A47J 31/02 (2006.01)
Priorité
BE 202005104 18.02.2020
Demande PCT
PCT/IB2020/054013 29.04.2020
Publication PCT
WO2021/165727 26.08.2021
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 28 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 13 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Oriti Patents - Franco Oriti, Viale Carlo Cattaneo, 23, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 13.11.2023

  6. 18 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

Parties

Titulaire

Koffie F. Rombouts, Naamloze Vennootschap

Antwerpsesteenweg 136, 2630 Aartselaar, BE

Mandataire

Oriti Patents - Franco Oriti

Viale Carlo Cattaneo, 23, 6900 Lugano

Inventeur

ROMBOUTS, Xavier

1090 Jette, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.