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Brevet européen · EP4107106 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4107106
Numéro de demande
EP21706257
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2021
Publié
28 déc. 2022
Délivré
4 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
16 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B66B 9/00 (2006.01)
B66B 11/02 (2006.01)
B66B 17/34 (2006.01)
Priorité
DE 102020202238 21.02.2020
DE 102020205507 30.04.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/053902 17.02.2021
Publication PCT
WO2021/165329 26.08.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 16 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

  3. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  4. 4 sept. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

Parties

Inventeur

KLEINSTÜCK, Lutz

65428 Rüsselsheim, DE

HORN, Thomas Georg

74575 Schrozberg, DE

LOVRIC, Markan

70180 Stuttgart, DE

GAINCHE, Philippe

72663 Großbettlingen, DE

WARTH, Jan

70794 Filderstadt, DE

GILIARD, Peter

70180 Stuttgart, DE

KIRSCH, Michael

73230 Kirchheim unter Teck, DE

KATKOW, Artur

71723 Großbottwar, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.