GETUFTETER TEPPICH
Brevet européen · EP4107322 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4107322
- Numéro de demande
- EP21711103
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2021
- Publié
- 28 déc. 2022
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D05C 17/02 (2006.01)A47G 27/04 (2006.01)B32B 3/02 (2006.01)D06H 7/00 (2006.01)D06N 7/00 (2006.01)E04F 15/02 (2006.01)
- Priorité
- US 202062977972 P 18.02.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/018183 16.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/167888 26.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
SETHNA, Michael Bejon
Jefferson City, Tennessee 37760, US
CRAIG, Christopher Lee
Calhoun, Georgia 30701, US
BRYSON, Luke Adam
Chatsworth, Georgia 30705, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.