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Brevet européen · EP4107343 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4107343
Numéro de demande
EP21705211
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2021
Publié
28 déc. 2022
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E04C 5/07 (2006.01)
Priorité
EP 20158271 19.02.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/054018 18.02.2021
Publication PCT
WO2021/165391 26.08.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Teijin Carbon Europe GmbH

Kasinostrasse 19-21, 42103 Wuppertal, DE

Inventeur

STÜSGEN, Silke

41464 Neuss, DE

WOHLMANN, Bernd

40627 Düsseldorf, DE

KÖHLER, Franz

40764 Langenfeld, DE

TER STEEG, Willem

50259 Pulheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.