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Brevet européen · EP4107347 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4107347
- Numéro de demande
- EP20838408
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2020
- Publié
- 28 déc. 2022
- Délivré
- 14 août 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04H 17/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 202002340 20.02.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2020/086734 17.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/164923 26.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Inventeur
MESSELIS, Timothy
8550 Zwevegem, BE
SYNODINOS, Stefanos
8550 Zwevegem, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.